Téléchargements


Déclaration d’utilité publique

Décret du 23 août 2013 [ Télécharger ] - PDF

Avis de la commission d'enquête

Rapport de la commission [ Télécharger ] - PDF

Annexes au rapport de la commission d’enquête publique [ Télécharger] - PDF

Conclusions motivées de la commission d’enquête publique [ Télécharger] - PDF

Avis d'enquête publique

Arrêté inter-préfectoral de l’enquête publique [ Télécharger ] - PDF

Avis de prorogation de l'enquête publique [ Télécharger ] - PDF

Extraits du dossier d’enquête publique

« Seuls des extraits du dossier sont consultables en ligne. »

Décision Ministérielle du 25 janvier 2010 [ Télécharger ] - PDF

Décision ministérielle du 10 novembre 2011 [ Télécharger ] - PDF

Notice explicative [ Télécharger ] - PDF

Plan de Situation et plan général des travaux [ Télécharger ] - PDF

Résumé non technique [ Télécharger ] - PDF

Impact et mesure volume 1 [ Télécharger ] - PDF

Impact et mesure volume 2 [ Télécharger ] - PDF

Avis de l’autorité environnementale et mémoire complémentaire de RFF [ Télécharger ] - PDF

Planches du tracé

1/ Plaine de l'Est Lyonnais [ Télécharger ] - PDF

2/ Plaine de la Bourbre et du Catelan [ Télécharger ] - PDF

3/ Collines du Bas-Dauphiné [ Télécharger ] - PDF

4/ Avant-Pays Savoyard [ Télécharger ] - PDF

5/ Tunnel de Dullin-l'Epine [ Télécharger ] - PDF

6/ Cluse de Chambéry [ Télécharger ] - PDF

7/ Montmélian [ Télécharger ] - PDF

8/ Tunnel de Chartreuse [ Télécharger ] - PDF

9/ Combe de Savoie [ Télécharger ] - PDF

10/ Tunnel de Belledonne [ Télécharger ] - PDF

11/ Tunnel du Glandon [ Télécharger ] - PDF

12/ Saint-Jean-de-Maurienne [ Télécharger ] - PDF

 

Le tracé de la ligne voyageurs [ Télécharger ] - PDF